Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON
/
DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE
DELICES DU VALLON Sarl

Numéro de dépôt :
94527947
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELICES DU VALLON domicilié(e) Village de Cantepie, 50500 AUVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 856 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELICES DU VALLON Sarl att Marie-Agnès HEROUT - France.

La marque DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DU VALLON NORMANDIE FRANCE est expirée depuis le 1 juillet 2004.

DELICES DU VALLON a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE POIVRE NORMANDIE FRANCE


DELICES DU VALLON Sarl - Village de Cantepie, 50500 AUVERS - France - SIREN 394856033


DELICES DU VALLON Sarl att Marie-Agnès HEROUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

- gelées, confitures, sauces à salade, conserves - thé, miel, moutardes, épices, vinaigres, sauces - boissons non alcooliques, sirops - boissons alcooliques (à l'exception des vins, vins mousseux et eaux de vie), eaux de vie de cidre de Normandie. - produits agricoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.